Marque expirée - Marque en non vigueur

1001 SAPINS
BRAIN RAMBAUD Marie Octavie
GUENON DESANGES Aude

Numéro de dépôt :
3686026
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2019
1001 SAPINS de BRAIN RAMBAUD Marie Octavie

Présentation de la marque 1001 SAPINS

Déposée le 23 octobre 2009 par BRAIN RAMBAUD Marie Octavie et GUENON DESANGES Aude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1001 SAPINS »

Les déposants sont BRAIN RAMBAUD Marie Octavie domicilié(e) 32 bis rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France et GUENON DESANGES Aude domicilié(e) 5 rue Fresnel - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAIN RAMBAUD Marie Octavie domicilié(e) 32 bis rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1001 SAPINS est expirée depuis le 23 octobre 2019.


BRAIN RAMBAUD Marie Octavie - 32 bis rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France

GUENON DESANGES Aude - 5 rue Fresnel - 75116 - PARIS - France


BRAIN RAMBAUD Marie Octavie - 32 bis rue du Faubourg Poissonnière - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; Sapin naturel ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Présentation de décoration de Noél, de sapin pour la vente au détail pour tous moyens de communication (particulier et entreprise). Décoration de vitrine, ;

Décoration intérieure ; Décoration de Noël d'intérieur.