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Marques déposées par la société BRAIMI Claude
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L'ARTISAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARTISAN
BRAIMI Claude

Numéro de dépôt :
3088036
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2011
L\'ARTISAN de BRAIMI Claude

Présentation de la marque L'ARTISAN

Déposée le 5 mars 2001 par la société BRAIMI Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la société BRAIMI Claude domicilié(e) Costemale, 40140 SOUSTONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 942 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAIMI Claude - France.

La marque L'ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISAN est expirée depuis le 5 mars 2011.


BRAIMI Claude - Costemale, 40140 SOUSTONS - France - SIREN 324942481


BRAIMI Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Vêtements de travail. Usage professionnel fournis ou fabriqués par un artisan.