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Marques déposées par BRAILLON Guy
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DOMAINE DU MATINAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MATINAL
BRAILLON Guy

Numéro de dépôt :
93486986
Date de dépôt :
05/10/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
05/10/2003

Présentation de la marque DOMAINE DU MATINAL

Déposée le 5 octobre 1993 par BRAILLON Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU MATINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est BRAILLON Guy, domicilié(e) Le Bourg, 69840 CHENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAILLON Guy - France.

La marque DOMAINE DU MATINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MATINAL est expirée depuis le 5 octobre 2003.


BRAILLON Guy - Le Bourg, 69840 CHENAS - France


BRAILLON Guy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

VIN AOC, Moulin à Vent et Chénas provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DU MATINAL"