Association BrailleNet, Association loi 1901, UPMC BC 23
Numéro de dépôt :
3844411
Date de dépôt :
06/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2021
Présentation de la marque Bilbiothèque Numérique Francophone Adaptée
Déposée par voie électronique le 6 juillet 2011 par l'association loi 1901 BrailleNet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bilbiothèque Numérique Francophone Adaptée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 BrailleNet domicilié(e) 9 quai Saint Bernard - 75252 - PARIS Cedex 05 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 008 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association BrailleNet, UPMC BC 23 domicilié(e) 9 quai Saint Bernard - 75252 - PARIS Cedex 05 - France.
La marque Bilbiothèque Numérique Francophone Adaptée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association BrailleNet, Association loi 1901, UPMC BC 23 - 9 quai Saint Bernard - 75252 - PARIS Cedex 05 - France - SIREN 418008561
Association BrailleNet, UPMC BC 23 - 9 quai Saint Bernard - 75252 - PARIS Cedex 05 - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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