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Marques déposées par la société Braille & Culture
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Médicabraille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Médicabraille
Braille & Culture, Associaltion Loi 1901

Numéro de dépôt :
3974636
Date de dépôt :
15/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2023
Médicabraille de Braille & Culture

Présentation de la marque Médicabraille

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2013 par la société Braille & Culture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Médicabraille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la société Braille & Culture domicilié(e) 11 rue de la Petite Vitesse - 63260 - AIGUEPERSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 564 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Braille & Culture, M. Olivier Paradis domicilié(e) 11 rue de la Petite Vitesse - 63260 - AIGUEPERSE - France.

La marque Médicabraille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Médicabraille est expirée depuis le 15 janvier 2023.

Braille & Culture a également déposé les autres marques suivantes : Handivisites


Braille & Culture, Associaltion Loi 1901 - 11 rue de la Petite Vitesse - 63260 - AIGUEPERSE - France - SIREN 387564289


Braille & Culture, M. Olivier Paradis - 11 rue de la Petite Vitesse - 63260 - AIGUEPERSE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Adaptation de notices pharmaceutiques pour les personnes empêchées de lire : reproduction des documents en version audio ;

Adaptation de notices pharmaceutiques pour les personnes empêchées de lire : impression braille et gros caractères.