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Marques déposées par l'association loi 1901 Braille & Culture
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Handivisites
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Handivisites
Braille & Culture, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4329163
Date de dépôt :
13/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2027
Handivisites de Braille & Culture

Présentation de la marque Handivisites

Déposée le 13 janvier 2017 par l'association loi 1901 Braille & Culture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Handivisites » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Braille & Culture domicilié(e) 11 rue de la petite vitesse - 63260 - AIGUEPERSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 564 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Braille & Culture, M. PARADIS Olivier domicilié(e) 11 RUE de la Petite Vitesse - 63260 - AIGUEPERSE - France.

La marque Handivisites a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Handivisites arrivera à expiration en date du 13 janvier 2027.

Braille & Culture a également déposé les autres marques suivantes : Médicabraille


Braille & Culture, Association Loi 1901 - 11 rue de la petite vitesse - 63260 - AIGUEPERSE - France - SIREN 387564289


Braille & Culture, M. PARADIS Olivier - 11 RUE de la Petite Vitesse - 63260 - AIGUEPERSE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Supports d'enregistrement numériques ;

Activités sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs.