Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RELIC
BRAILLARD ROLAND

Numéro de dépôt :
92405626
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque RELIC

Déposée le 31 janvier 1992 par BRAILLARD ROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « RELIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est BRAILLARD ROLAND, domicilié(e) 11 Rue du Palais de Justice, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAILLARD ROLAND - France.

La marque RELIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELIC est expirée depuis le 31 janvier 2002.


BRAILLARD ROLAND - 11 Rue du Palais de Justice, 25000 BESANCON - France


BRAILLARD ROLAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Métaux précieux Joaillerie - Bijouterie - Horlogerie et instrument chronométrique