Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATATAS
BRAILLARD JEAN-PIERRE

Numéro de dépôt :
92405623
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque PATATAS

Déposée le 31 janvier 1992 par BRAILLARD JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « PATATAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est BRAILLARD JEAN-PIERRE, domicilié(e) 11 RUE DU PALAIS DE JUSTICE, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAILLARD Jean Pierre - France.

La marque PATATAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATATAS est expirée depuis le 31 janvier 2002.

BRAILLARD JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : BARBIE AIME KEN , L'HOMME DANS LA LUNE , CHAMPIGNON DE PARIS , DISSIDENT , ARTISANT TRICOT , KOLE SERE


BRAILLARD JEAN-PIERRE - 11 RUE DU PALAIS DE JUSTICE, 25000 BESANCON - France


BRAILLARD Jean Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

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