Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DISSIDENT
Numéro de dépôt :
1629171
Date de dépôt :
18/10/1990
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
18/10/2000
Présentation de la marque DISSIDENT
Déposée le 18 octobre 1990 par BRAILLARD JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « DISSIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DISSIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISSIDENT est expirée depuis le 18 octobre 2000.
BRAILLARD JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18