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Marques déposées par BRAHIN Jean-François
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ARTA CREATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTA CREATIONS
BRAHIN Jean-François

Numéro de dépôt :
96627548
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque ARTA CREATIONS

Déposée le 28 mai 1996 par BRAHIN Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTA CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est BRAHIN Jean-François, domicilié(e) 108 Rue des Fusains, 34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François BRAHIN - France.

La marque ARTA CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTA CREATIONS est expirée depuis le 28 mai 2006.


BRAHIN Jean-François - 108 Rue des Fusains, 34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE - France


Jean-François BRAHIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Meubles (glaces) miroirs luminaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.