T SENSUEL / SENSUAL T / thé sensuel / sensualithé / sensualte@ sensu@lité/ sensu@lithé /
Présentation de la marque T SENSUEL / SENSUAL T / thé sensuel / sensualithé / sensualte@ sensu@lité/ sensu@lithé /
Déposée par voie électronique le 16 décembre 2010 par BRAHIM OUGUERGOUZ et la Société à Responsabilité Limité (SARL) high tech solution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T SENSUEL / SENSUAL T / thé sensuel / sensualithé / sensualte@ sensu@lité/ sensu@lithé / » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T SENSUEL / SENSUAL T / thé sensuel / sensualithé / sensualte@ sensu@lité/ sensu@lithé / a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791146.
C'est une marque tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T SENSUEL / SENSUAL T / thé sensuel / sensualithé / sensualte@ sensu@lité/ sensu@lithé / est expirée depuis le 16 décembre 2020.
BRAHIM OUGUERGOUZ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15