Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BRAHIM HENNANA
/
R B ROUGE BASILIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R B ROUGE BASILIC
M. BRAHIM HENNANA

Numéro de dépôt :
3903347
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/03/2022
R B ROUGE BASILIC de BRAHIM HENNANA

Présentation de la marque R B ROUGE BASILIC

Déposée le 8 mars 2012 par monsieur BRAHIM HENNANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « R B ROUGE BASILIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur BRAHIM HENNANA domicilié(e) BAT A RDC, 18 petite rue des champarons - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRAHIM HENNANA domicilié(e) BAT A RDC, 18 petite rue des champarons - 92700 - COLOMBES - France.

La marque R B ROUGE BASILIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903347.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R B ROUGE BASILIC est expirée depuis le 8 mars 2022.


M. BRAHIM HENNANA - BAT A RDC, 18 petite rue des champarons - 92700 - COLOMBES - France


M. BRAHIM HENNANA - BAT A RDC, 18 petite rue des champarons - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Plats préparés et cuisinés à base de légumes,oeufs,viandes,poissons et salades de légumes et de fruits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Vente en ligne et au détail de produits alimentaires, de plats préparés, cuisinés et de boissons ; Services rendus par un franchiseur à savoir : aide à l'exploitation ou à la direction des affaires, transfert(mise à disposition) de savoir faire commercial ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.