Déposée le 16 juin 2003 par BRAGUIER Blaudine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUEENY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est BRAGUIER Blaudine, Michèle domicilié(e) Chez Mme CLOTES, 72, rue du Puits Pineau, Lieu dit Les Tiers,86130 DISSAY - 86130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRAGUIER Blaudine domicilié(e) Chez Mme CLOTES, 72, rue du Puits Pineau, Lieu dit Les Tiers,86130 DISSAY - France.
La marque QUEENY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEENY est expirée depuis le 16 juin 2013.
BRAGUIER Blaudine, Michèle - Chez Mme CLOTES, 72, rue du Puits Pineau, Lieu dit Les Tiers,86130 DISSAY - 86130 - France
BRAGUIER Blaudine - Chez Mme CLOTES, 72, rue du Puits Pineau, Lieu dit Les Tiers,86130 DISSAY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Inscription le 3 février 2004 - Rejet partiel n°386207 - Publication au BOPI 2004-02-03
Inscription le 14 avril 2004 - Rejet partiel n°390611 - Publication au BOPI 2004-04-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
– dentelles et broderies, rubans, lacets, boutons, crochets, epingles et aiguilles. – filets ; tentes ; bâches ; matières de rembourage ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "QUEENY"
