SOLEIL 2000
Présentation de la marque SOLEIL 2000
Déposée le 30 mai 2007 par BRAGONI Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-27 du 6 juillet 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLEIL 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3503823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL 2000 arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27
Inscription le 1 août 2014 - Concession de licence n°628409 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-08-01
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2017 n°2650503 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-05-31