Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRACO
BRAGHIROLI Henri

Numéro de dépôt :
1019015
Date de dépôt :
12/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BRACO

Déposée le 12 mai 1977 par BRAGHIROLI Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRAGHIROLI Henri, domicilié(e) 57 b rue des Romains 68390 SAUSHEIM. - France.

La marque BRACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BRACO est expirée depuis le 12 mai 1987.


BRAGHIROLI Henri - 57 b rue des Romains 68390 SAUSHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001

Des fosses septiques, leurs pièces détachées et accessoires et, notamment, des filtres pour fosses septiques, bacs à graisse pour fosses septiques;des tuyaux en béton, notamment en béton centrifugé armé ou non armé.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.