Déposée le 22 septembre 2005 par la société BRAGELONNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRAGELONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-43 du 28 octobre 2005.
Le déposant est la société BRAGELONNE domicilié(e) 60-62 rue d'Hauteville - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 082 792 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque BRAGELONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3381392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRAGELONNE, société à responsabilité limtée - 60-62 rue d'Hauteville - 75010 - PARIS - France - SIREN 430082792
GEVERS FRANCE, Mme BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2015 n°2592348 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-06
Inscription le 5 février 2018 - Constitution de gage n°716501 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-05
Inscription le 9 novembre 2018 - Changement de forme juridique n°738089 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09
Inscription le 25 janvier 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°747134 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-25
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, disques optiques, disques magnétiques, publications électroniques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, logiciels de jeux, CD-ROM contenant des jeux ; programmes de jeux pour ordinateurs et jeux vidéo ; disques et cartouches de jeux vidéo, bandes audio, bandes audiovisuelles, cassettes audiovisuelles, disques audiovisuels préenregistrés, tapis de souris, étuis et housses pour téléphones mobiles, lunettes, lunettes de soleil et leurs étuis. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, livres ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papeterie, papier à lettres, enveloppes, cahiers, agendas ; cartes de voeux, cartes à collectionner, lithographies ; stylos, crayons et leurs étuis, gommes, marqueurs, crayons de couleur, nécessaires de peinture, craies, décalcomanies, affiches, posters, calendriers. Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; jeux de cartes ; jouets, à savoir, figurines et leurs accessoires ; jouets en peluche ; jouets à monter ; cartes à jouer ; équipements de jeux de cartes, vendus sous forme d'ensemble ; réplique d'armes (jouets), véhicules-jouets ; poupées ; unité de jeux électroniques portable ; jeux de société, jeux d'adresse, puzzles ; globes de neige (jouets). Education ; divertissement ; activités culturelles ; services de divertissement via un réseau informatique mondial ; services de jeux informatiques fournis via un réseau informatique mondial ; organisation d'événements, expositions et spectacles à des fins de divertissement ; organisation de jeux de questions-réponses, jeux et compétitions ; édition de livres, de magazines, d'imprimés, mise à disposition de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publication en ligne de livres et de revues électroniques, mise à disposition de contenus de jeux en ligne, services de jeux en ligne pour internautes ; services d'information dans le domaine de l'édition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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