Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGINAL BRAGARD
BRAGARD S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3033220
Date de dépôt :
05/06/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2010
ORIGINAL BRAGARD de BRAGARD

Présentation de la marque ORIGINAL BRAGARD

Déposée le 5 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) BRAGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORIGINAL BRAGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRAGARD domicilié(e) 88290 SAULXURES SUR MOSELOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 128 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque ORIGINAL BRAGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINAL BRAGARD est expirée depuis le 5 juin 2010.

BRAGARD a également déposé les autres marques suivantes : COOKING STAR BY BRAGARD , SOURIRE , PETIT CHEF , BRAGARD , JANYSE , M.O.F 2015 , B , BRAGARD , BEAUTY WEAR , GRAND CHEF


BRAGARD S.A. Société anonyme - 88290 SAULXURES SUR MOSELOTTE - France - SIREN 398128462


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406511 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406510 - Publication au BOPI 2005-01-24

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Tissus, draps, taies d'oreillers, taies de traversins, dessus de lit, couvertures, couvre-pieds, édredons, dessus de table, nappes, serviettes de table, sets de table en tissus, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette, gants de toilette, draps de bains, draps de plage. Blouses, tabliers, robes-tablier, vêtements de travail, vêtements de pluie, pardessus et manteaux, vestes, pantalons, gilets, tailleurs, robes, jupes, lingerie de corps, bonneterie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.