Déposée le 5 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) BRAGARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORIGINAL BRAGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRAGARD domicilié(e) 88290 SAULXURES SUR MOSELOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 128 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.
La marque ORIGINAL BRAGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRAGARD S.A. Société anonyme - 88290 SAULXURES SUR MOSELOTTE - France - SIREN 398128462
Cabinet Michel POUPON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45
Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406511 - Publication au BOPI 2005-01-24
Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406510 - Publication au BOPI 2005-01-24
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28
Tissus, draps, taies d'oreillers, taies de traversins, dessus de lit, couvertures, couvre-pieds, édredons, dessus de table, nappes, serviettes de table, sets de table en tissus, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette, gants de toilette, draps de bains, draps de plage. Blouses, tabliers, robes-tablier, vêtements de travail, vêtements de pluie, pardessus et manteaux, vestes, pantalons, gilets, tailleurs, robes, jupes, lingerie de corps, bonneterie.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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