Marque expirée - Marque en non vigueur

BRAGARD
BRAGARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98716212
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2018

Présentation de la marque BRAGARD

Déposée le 30 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) BRAGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRAGARD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRAGARD domicilié(e) 2 rue Christophe Denis,88026 EPINAL (dossier no 2354412) - 88026 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 149 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2354412) - 54519 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRAGARD est expirée depuis le 30 janvier 2018.

BRAGARD a également déposé les autres marques suivantes : COOKING STAR BY BRAGARD , ORIGINAL BRAGARD , SOURIRE , PETIT CHEF , JANYSE , M.O.F 2015 , B , BRAGARD , BEAUTY WEAR , GRAND CHEF


BRAGARD Société Anonyme - 2 rue Christophe Denis,88026 EPINAL (dossier no 2354412) - 88026 - France - SIREN 398149187


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2354412) - 54519 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406510 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406511 - Publication au BOPI 2005-01-24

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2007 n°2354412 - Publication au BOPI 2007-10-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits "Internet et Web" ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits "Internet et Web" ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication.