Déposée le 30 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) BRAGARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BRAGARD »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRAGARD domicilié(e) 2 rue Christophe Denis,88026 EPINAL (dossier no 2354412) - 88026 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 149 187 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2354412) - 54519 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRAGARD Société Anonyme - 2 rue Christophe Denis,88026 EPINAL (dossier no 2354412) - 88026 - France - SIREN 398149187
Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2354412) - 54519 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29
Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406510 - Publication au BOPI 2005-01-24
Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406511 - Publication au BOPI 2005-01-24
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2007 n°2354412 - Publication au BOPI 2007-10-29
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits "Internet et Web" ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits "Internet et Web" ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication.
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