Déposée le 5 février 1990 par la Société Anonyme (SA) BRAGARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « BRAGARD »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRAGARD domicilié(e) 2 rue Christophe Denis - 88000 - EPINAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 128 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRAGARD, Société Anonyme - 2 rue Christophe Denis - 88000 - EPINAL - France - SIREN 398128462
Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France
Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406510 - Publication au BOPI 2005-01-24
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2161386 - Publication au BOPI 2000-01-05
Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406511 - Publication au BOPI 2005-01-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2009 n°2422170 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03
Inscription le 27 août 2018 - Saisie notifiée n°731763 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27
Inscription le 25 octobre 2018 - Mainlevée de saisie n°736787 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25
Tissus, draps, taies d'oreillers, taies de traversins, dessus de lit, couvertures, couvrepieds, édredons, dessus de table;nappes, serviettes de table, sets de table, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette, gants de toilette, draps de bains, draps de plage. Blouses, tabliers, robes-tablier, vêtements de travail, vêtements de pluie, pardessus et manteaux, vestes, pantalons, gilets, tailleurs, robes, jupes, lingerie de corps, bonneterie
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BRAGARD"