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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRAGARD
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BRAGANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRAGANCE
BRAGARD S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1734722
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
25/06/2010

Présentation de la marque BRAGANCE

Déposée le 25 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) BRAGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « BRAGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRAGARD domicilié(e) 88290 SAULXURES SUR MOSELOTTE (dossier no 2174417) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 050 774 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) (dossier no 2174417) - France.

La marque BRAGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRAGANCE est expirée depuis le 25 juin 2010.

BRAGARD a également déposé les autres marques suivantes : COOKING STAR BY BRAGARD , ORIGINAL BRAGARD , SOURIRE , PETIT CHEF , BRAGARD , JANYSE , M.O.F 2015 , B , BRAGARD , BEAUTY WEAR


BRAGARD S.A. (Société Anonyme) - 88290 SAULXURES SUR MOSELOTTE (dossier no 2174417) - France - SIREN 306050774


Cabinet Michel POUPON - (dossier no 2174417) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2000 n°2174417 - Publication au BOPI 2000-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406511 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406510 - Publication au BOPI 2005-01-24

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