Déposée le 30 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) BRAGARD SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BRAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRAGARD SA domicilié(e) 50, Rue Léo Valentin - 88000 - EPINAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 149 187 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARRISON IP, domicilié(e) 4 Rue BOBILLOT - 87100 - LIMOGES - France.
La marque BRAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRAGARD SA, Société Anonyme - 50, Rue Léo Valentin - 88000 - EPINAL - France - SIREN 398149187
HARRISON IP, - 4 Rue BOBILLOT - 87100 - LIMOGES - France
Inscription le 24 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406510 - Publication au BOPI 2005-01-24
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2008 n°2378118 - Publication au BOPI 2008-07-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16
Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406511 - Publication au BOPI 2005-01-24
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Inscription le 17 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°736188 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-17
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2018 n°2696745 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-24
Inscription le 4 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°804267 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04
Inscription le 23 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°806396 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23
Tissus, draps, taies d'oreillers, taies de traversin, dessus de lit, couvertures, couvre-pieds, édredons, dessus de table, nappes, serviettes de table, sets de table, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette, gants de toilette, draps de bains, draps de plage. Blouses, tabliers, robes tablier, vêtements de travail, vêtements de pluie, pardessus et manteaux, vestes, pantalons, gilets, tailleurs, robes, jupes, lingerie de corps, bonneterie. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits " Internet et Web " ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits " Internet et Web " ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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