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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRAEUER BRAEUER et CHAZETTE
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FORTIFICATIONS & PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTIFICATIONS & PATRIMOINE
BRAEUER BRAEUER et CHAZETTE Sarl

Numéro de dépôt :
97661374
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque FORTIFICATIONS & PATRIMOINE

Déposée le 30 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRAEUER BRAEUER et CHAZETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTIFICATIONS & PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRAEUER BRAEUER et CHAZETTE domicilié(e) 12 rue de Crussol, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 440 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC BRAEUER - France.

La marque FORTIFICATIONS & PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTIFICATIONS & PATRIMOINE est expirée depuis le 30 janvier 2007.


BRAEUER BRAEUER et CHAZETTE Sarl - 12 rue de Crussol, 75011 PARIS - France - SIREN 399440957


MARC BRAEUER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Edition de livres, de revues. Revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.