Déposée le 29 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BRÄCKER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRACKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-40 du 13 novembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRÄCKER domicilié(e) 132, rue Clémenceau,68920 WINTZENHEIM (dossier no 2226809) - 68920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 622 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2226809) - 75847 - France.
La marque BRACKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRACKER est expirée depuis le 29 septembre 2012.
BRÄCKER, Société anonyme - 132, rue Clémenceau,68920 WINTZENHEIM (dossier no 2226809) - 68920 - France - SIREN 915622120
CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2226809) - 75847 - France
Renouvellement sans limitation le 29 août 2002 n°2226809 - Publication au BOPI 2002-08-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24
Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40
Inscription le 11 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560507 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-11
Inscription le 1 mars 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570660 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01
Accessoires de machines textiles en acier ordinaire et acier traité ainsi qu'en matière plastique, à savoir: curseurs et anneaux de filature et de retordage, maillons, briseurs à aiguille.Appareils manuels de pose et de dépose des curseurs, couteaux (outils) pour fibres textiles.Appareils de nettoyage manuels pour machines textiles.Appareils de conditionnement des curseurs, appareils pneumatiques ou électriques de pose et de dépose des curseurs.Appareils de nettoyage pneumatiques pour machines textiles
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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