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Marques déposées par la société BRACQUART Clotilde Andrée Paulette
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LE BLACK PEARL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BLACK PEARL
BRACQUART Clotilde Andrée Paulette

Numéro de dépôt :
4301219
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/09/2026
LE BLACK PEARL de BRACQUART Clotilde Andrée Paulette

Présentation de la marque LE BLACK PEARL

Déposée le 22 septembre 2016 par la société BRACQUART Clotilde Andrée Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE BLACK PEARL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la société BRACQUART Clotilde Andrée Paulette domicilié(e) 166 route de Desvres - 62280 - SAINT MARTIN-BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 258 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS DECOSTER CORRET DELOZIERE LECLERCQ domicilié(e) 11 Rue d'Aumont, prise en la personne de Me Hervé LECLERCQ - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France.

La marque LE BLACK PEARL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BLACK PEARL arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.


BRACQUART Clotilde Andrée Paulette - 166 route de Desvres - 62280 - SAINT MARTIN-BOULOGNE - France - SIREN 423258698


SCP D'AVOCATS DECOSTER CORRET DELOZIERE LECLERCQ - 11 Rue d'Aumont, prise en la personne de Me Hervé LECLERCQ - 62200 - BOULOGNE SUR MER - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Services de restauration (alimentation). Ventes à emporter (alimentation).