Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYDOUCHE
M. BRACQBIEN Thomas

Numéro de dépôt :
3980311
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2023
BABYDOUCHE de BRACQBIEN Thomas

Présentation de la marque BABYDOUCHE

Déposée le 5 février 2013 par monsieur BRACQBIEN Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BABYDOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur BRACQBIEN Thomas domicilié(e) 7 rue du clos cassis - 14610 - FONTAINE HENRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRACQBIEN Thomas domicilié(e) 7 rue du clos cassis - 14610 - FONTAINE HENRY - France.

La marque BABYDOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYDOUCHE est expirée depuis le 5 février 2023.


M. BRACQBIEN Thomas - 7 rue du clos cassis - 14610 - FONTAINE HENRY - France


M. BRACQBIEN Thomas - 7 rue du clos cassis - 14610 - FONTAINE HENRY - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 11 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618384 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723686 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16

Glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stylisme (esthétique industrielle).