Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOMOBILIERS LIGNE DE MOBILIER POUR L'AGENCEMENT DE MAGASINS
M. BRACONNIER PASCAL

Numéro de dépôt :
4045439
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/10/2023
DECOMOBILIERS LIGNE DE MOBILIER POUR L\'AGENCEMENT DE MAGASINS de BRACONNIER PASCAL

Présentation de la marque DECOMOBILIERS LIGNE DE MOBILIER POUR L'AGENCEMENT DE MAGASINS

Déposée le 31 octobre 2013 par monsieur BRACONNIER PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DECOMOBILIERS LIGNE DE MOBILIER POUR L'AGENCEMENT DE MAGASINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur BRACONNIER PASCAL domicilié(e) 25 Lieudit les Duveaux - 28410 - BU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TACHNOFF TZAROWSKY SONIA domicilié(e) 4 Rue de la Bienfaisance - 75008 - PARIS - France.

La marque DECOMOBILIERS LIGNE DE MOBILIER POUR L'AGENCEMENT DE MAGASINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045439.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOMOBILIERS LIGNE DE MOBILIER POUR L'AGENCEMENT DE MAGASINS est expirée depuis le 31 octobre 2023.

BRACONNIER PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : DECOMAGASINS LE MOBILIER PROFESSIONNEL , DECOAGENCEMENT DU CONCEPT A LA LIVRAISON CLES EN MAIN , GROUPE MICKAND , DECOFRANCHISES L'AGENCEMENT DE VOS FRANCHISES , LE STYLISTE DE L'AGENCEMENT , DECOSTUDIO LE STYLISTE DE L'AGENCEMENT , DECOBOUTIQUE LE MOBILIER PROFESSIONNEL , DECOEVENTS LE METTEUR EN SCENE DE VOS EVENEMENTS


M. BRACONNIER PASCAL - 25 Lieudit les Duveaux - 28410 - BU - France


Mme TACHNOFF TZAROWSKY SONIA - 4 Rue de la Bienfaisance - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.