Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOFRANCHISES L'AGENCEMENT DE VOS FRANCHISES
M. BRACONNIER PASCAL

Numéro de dépôt :
4008447
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/05/2023
DECOFRANCHISES L\'AGENCEMENT DE VOS FRANCHISES de BRACONNIER PASCAL

Présentation de la marque DECOFRANCHISES L'AGENCEMENT DE VOS FRANCHISES

Déposée le 24 mai 2013 par monsieur BRACONNIER PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DECOFRANCHISES L'AGENCEMENT DE VOS FRANCHISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur BRACONNIER PASCAL domicilié(e) 25 LES DUVEAUX - 28410 - BU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme TACHNOFF TZAROWSKY SONIA domicilié(e) 4 RUE DE LA BIENFAISANCE - 75008 - PARIS - France.

La marque DECOFRANCHISES L'AGENCEMENT DE VOS FRANCHISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOFRANCHISES L'AGENCEMENT DE VOS FRANCHISES est expirée depuis le 24 mai 2023.

BRACONNIER PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : DECOMAGASINS LE MOBILIER PROFESSIONNEL , DECOAGENCEMENT DU CONCEPT A LA LIVRAISON CLES EN MAIN , GROUPE MICKAND , LE STYLISTE DE L'AGENCEMENT , DECOSTUDIO LE STYLISTE DE L'AGENCEMENT , DECOBOUTIQUE LE MOBILIER PROFESSIONNEL , DECOMOBILIERS LIGNE DE MOBILIER POUR L'AGENCEMENT DE MAGASINS , DECOEVENTS LE METTEUR EN SCENE DE VOS EVENEMENTS


M. BRACONNIER PASCAL - 25 LES DUVEAUX - 28410 - BU - France


Mme TACHNOFF TZAROWSKY SONIA - 4 RUE DE LA BIENFAISANCE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.