Marque enregistrée - Marque en vigueur

COCOCINELLE
M. BRACONNIER Alexis

Numéro de dépôt :
4303690
Date de dépôt :
01/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2026
COCOCINELLE de BRACONNIER Alexis

Présentation de la marque COCOCINELLE

Déposée le 1 octobre 2016 par monsieur BRACONNIER Alexis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COCOCINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur BRACONNIER Alexis domicilié(e) 9 rue des Recollets - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Braconnier Alexis domicilié(e) 9 RUE des Recollets - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COCOCINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCOCINELLE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2026.


M. BRACONNIER Alexis - 9 rue des Recollets - 75010 - PARIS - France


M. Braconnier Alexis - 9 RUE des Recollets - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Inscription le 25 juillet 2017 - Rejet partiel n°704853 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-25

Inscription le 25 juillet 2017 - Rejet partiel n°704852 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-25

Inscription le 25 juillet 2017 - Rejet partiel n°704851 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-25

Distribution (livraison de produits).