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Marques déposées par BRACHET Roland
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CINESTATIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINESTATIQUE
BRACHET Roland

Numéro de dépôt :
1000607
Date de dépôt :
20/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CINESTATIQUE

Déposée le 20 octobre 1976 par BRACHET Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CINESTATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRACHET Roland, domicilié(e) Domaine d'Arnaga 83810 CALLIAN. - France.

La marque CINESTATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CINESTATIQUE est expirée depuis le 20 octobre 1986.


BRACHET Roland - Domaine d'Arnaga 83810 CALLIAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement.