Déposée le 18 avril 2012 par monsieur Brachet Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Performance 15 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est monsieur Brachet Olivier domicilié(e) 46 rue Blatin - 63000 - CLERMONT FERRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Brachet Olivier domicilié(e) 46 rue Blatin - 63000 - CLERMONT FERRAND - France.
La marque Performance 15 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Performance 15 est expirée depuis le 18 avril 2022.
M. Brachet Olivier - 46 rue Blatin - 63000 - CLERMONT FERRAND - France
M. Brachet Olivier - 46 rue Blatin - 63000 - CLERMONT FERRAND - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 4 janvier 2013 - Retrait partiel n°591694 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-04
Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592759 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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