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Marques déposées par Brachet Luc
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Noirmoutier nature
Marque expirée - Marque en non vigueur

Noirmoutier nature
Brachet Luc
Gauduchon Stéphane

Numéro de dépôt :
3679118
Date de dépôt :
26/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2019
Noirmoutier nature de Brachet Luc

Présentation de la marque Noirmoutier nature

Déposée le 26 septembre 2009 par Brachet Luc et Gauduchon Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Noirmoutier nature »

Les déposants sont Brachet Luc domicilié(e) 6 rue des Chapelles - 17550 - DOLUS D'OLERON - France et Gauduchon Stéphane domicilié(e) 36 rue du 24 février - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brachet Luc domicilié(e) 6 rue des Chapelles - 17550 - DOLUS D'OLERON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noirmoutier nature est expirée depuis le 26 septembre 2019.

Brachet Luc a également déposé les autres marques suivantes : Corse nature , Ré nature , Oléron nature


Brachet Luc - 6 rue des Chapelles - 17550 - DOLUS D'OLERON - France

Gauduchon Stéphane - 36 rue du 24 février - 79000 - NIORT - France


Brachet Luc - 6 rue des Chapelles - 17550 - DOLUS D'OLERON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus ») et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.