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Marques déposées par BRACHET Jacques
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CROUSTADE ST=PIERRE SPECIALITE J. BRACHET MAITRE PATISSIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTADE ST=PIERRE SPECIALITE J. BRACHET MAITRE PATISSIER
BRACHET Jacques

Numéro de dépôt :
95589397
Date de dépôt :
21/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2005

Présentation de la marque CROUSTADE ST=PIERRE SPECIALITE J. BRACHET MAITRE PATISSIER

Déposée le 21 septembre 1995 par BRACHET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTADE ST=PIERRE SPECIALITE J. BRACHET MAITRE PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est BRACHET Jacques, domicilié(e) 5, Place de la République, 82370 LABASTIDE ST PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRACHET Jacques - France.

La marque CROUSTADE ST=PIERRE SPECIALITE J. BRACHET MAITRE PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTADE ST=PIERRE SPECIALITE J. BRACHET MAITRE PATISSIER est expirée depuis le 21 septembre 2005.

BRACHET Jacques a également déposé les autres marques suivantes : SAMIJET


BRACHET Jacques - 5, Place de la République, 82370 LABASTIDE ST PIERRE - France


BRACHET Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

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