Marque expirée - Marque en non vigueur

IDILIS
BRACHET CLAUDE

Numéro de dépôt :
3443755
Date de dépôt :
01/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
01/08/2016
IDILIS de BRACHET CLAUDE

Présentation de la marque IDILIS

Déposée le 1 août 2006 par BRACHET CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « IDILIS »

Le déposant est BRACHET CLAUDE domicilié(e) 13-17 RUE HAUTE SEILLE,57000 METZ - 57000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRACHET CLAUDE domicilié(e) 13-17 RUE HAUTE SEILLE,57000 METZ - 57000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDILIS est expirée depuis le 1 août 2016.


BRACHET CLAUDE - 13-17 RUE HAUTE SEILLE,57000 METZ - 57000 - France


BRACHET CLAUDE - 13-17 RUE HAUTE SEILLE,57000 METZ - 57000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

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