Domaine du RIAZ
Présentation de la marque Domaine du RIAZ
Déposée le 26 janvier 2004 par la société BRAC de la Perrière Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Domaine du RIAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine du RIAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine du RIAZ est expirée depuis le 26 janvier 2024.
BRAC de la Perrière Arnaud a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2014 n°2549362 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-24