Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOZE
BRABO FOOD DISTRIBUTION (S.A.)

Numéro de dépôt :
94504615
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2004

Présentation de la marque NOZE

Déposée le 1 février 1994 par la Société Anonyme (SA) BRABO FOOD DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRABO FOOD DISTRIBUTION domicilié(e) CITRAIL BAT 4 110 BIS, AVE. DU GAL LECLERC, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 873 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRABO FOOD DISTRIBUTION - France.

La marque NOZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOZE est expirée depuis le 1 février 2004.

BRABO FOOD DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : GOUMIX A UN GOUT PAR COULEUR , GLOUPI , BOULABUL , GOLDEN KRUST , DOUBLE DECIGUM , BIG BLUE


BRABO FOOD DISTRIBUTION (S.A.) - CITRAIL BAT 4 110 BIS, AVE. DU GAL LECLERC, 93500 PANTIN - France - SIREN 324873009


BRABO FOOD DISTRIBUTION - France


Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247704 - Publication au BOPI 1998-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Pâtisserie et confiserie Glaces comestibles Glaces à rafraîchir Boissons non alcooliques Boissons de fruit et jus de fruits, sirop et autres préparation pour faire des boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.