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Marques déposées par BRABANT STEPHANE
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Ferme en Ville PRODUITS DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ferme en Ville PRODUITS DU TERROIR
BRABANT STEPHANE

Numéro de dépôt :
3365679
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/06/2015
Ferme en Ville PRODUITS DU TERROIR de BRABANT STEPHANE

Présentation de la marque Ferme en Ville PRODUITS DU TERROIR

Déposée le 17 juin 2005 par BRABANT STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Ferme en Ville PRODUITS DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est BRABANT STEPHANE domicilié(e) 60 RUE DE MASNY,59234 MONCHECOURT - 59234 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRABANT STEPHANE domicilié(e) 60 RUE DE MASNY,59234 MONCHECOURT - 59234 - France.

La marque Ferme en Ville PRODUITS DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365679.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme en Ville PRODUITS DU TERROIR est expirée depuis le 17 juin 2015.


BRABANT STEPHANE - 60 RUE DE MASNY,59234 MONCHECOURT - 59234 - France


BRABANT STEPHANE - 60 RUE DE MASNY,59234 MONCHECOURT - 59234 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Viandes. Fruits et légumes conservés. Confitures compotes oeufs. Volailles lait produits laitiers beurre conserves de viande fromages. Boissons lactées. Café, thé sucre farine pain pâtisserie confiserie biscuits. Gâteaux levure glaces miel. Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés. Fruits et légumes frais. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Semences. Plantes et fleurs annuelles. Plantes séchées pour la décoration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.