Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINS NOIRS BRABANT
Madame BRABANT Hélène

Numéro de dépôt :
1751071
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
AVESNES
Date d'expiration :
24/03/1999
GRAINS NOIRS BRABANT de BRABANT Hélène

Présentation de la marque GRAINS NOIRS BRABANT

Déposée le 24 mars 1989 par madame BRABANT Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVESNES), la marque française « GRAINS NOIRS BRABANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BRABANT Hélène domicilié(e) 4 rue de Robersart, 59288 PREUX AU BOIS - France.

La marque GRAINS NOIRS BRABANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751071.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS NOIRS BRABANT est expirée depuis le 24 mars 1999.

BRABANT Hélène a également déposé les autres marques suivantes : FRUIDIC BRABANT , POIRE BRABANT DE L'AVESNOIS , CIDRE BRABANT DE L'AVESNOIS


Madame BRABANT Hélène - 4 rue de Robersart, 59288 PREUX AU BOIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13

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