Déposée le 9 janvier 2002 par BRABANT Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COEUR DES LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est BRABANT Christian domicilié(e) 31 rue de Saint André - 59000 - LILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, POIDEVIN Blandine domicilié(e) 104 rue Esquernoise - 59000 - LILLE - France.
La marque COEUR DES LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRABANT Christian - 31 rue de Saint André - 59000 - LILLE - France
POIDEVIN Blandine - 104 rue Esquernoise - 59000 - LILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet partiel n°360437 - Publication au BOPI 2002-12-02
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2012 n°2496087 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-04
Inscription le 3 mai 2012 - Changement d'adresse n°574929 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-03
Inscription le 1 octobre 2012 - Concession de licence n°585337 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01
Viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, conserves de viande, de poisson. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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