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Marques déposées par monsieur BRABANT ANDRÉ
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LE TERROIR D'ANDRE BRABANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TERROIR D'ANDRE BRABANT
Monsieur BRABANT ANDRÉ

Numéro de dépôt :
1427684
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1997
LE TERROIR D\'ANDRE BRABANT de BRABANT ANDRÉ

Présentation de la marque LE TERROIR D'ANDRE BRABANT

Déposée le 30 janvier 1987 par monsieur BRABANT ANDRÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TERROIR D'ANDRE BRABANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BRABANT ANDRÉ domicilié(e) 40, rue des Moines, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRABANT BRUNO - France.

La marque LE TERROIR D'ANDRE BRABANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427684.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERROIR D'ANDRE BRABANT est expirée depuis le 30 janvier 1997.


Monsieur BRABANT ANDRÉ - 40, rue des Moines, 75017 PARIS. - France


Monsieur BRABANT BRUNO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, conserves, miel, vinaigre, épices, Bières, boissons non alcooliques, boissons de fruits de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques, aliments séchés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.