Déposée le 9 juillet 1986 par BRAAS GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRAAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BRAAS GmbH, domicilié(e) Frankfurter Landstrasse 2-4 D-61440 OBERURSEL ALLEMAGNE (dossier no 2071995) - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2071995) - France.
La marque BRAAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1996 n°2071995 - Publication au BOPI 1996-07-05
Inscription le 17 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300293 - Publication au BOPI 2000-05-17
Inscription le 17 mai 2000 - Changement de dénomination n°300292 - Publication au BOPI 2000-05-17
Inscription le 3 juin 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°201692 - Publication au BOPI 1996-06-03
Inscription le 2 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55278 - Publication au BOPI 1991-08-02
Eléments préfabriqués en béton pour la fabrication d'installations d'épuration;tuyaux et éléments de bordure en béton et matière plastique;tuiles en pierre et en matière plastique;éléments de petit format pour la couverture de toits par exemple tuiles en béton et accessoires;produits finis et semi-finis pour l'industrie du batiment;produits finis et semi-finis en matière plastique ou comportant des matières plastiques sous la forme de poudre ou de granulés;produits finis et semi-finis, également sous forme de hauts polymères, se présentant sous la forme de plaques, de feuilles, de tubes, de profilés, de baguettes et de rouleaux;bandes isolantes en matière plastique ou comportant des matières plastiques notamment pour des buts électrotechniques;produits finis et semi-finis en matière plastique ou comportant des matières plastiques pour des revêtements muraux de tous genres;nattes ou paillassons et tapis en matière plastique ou comportant des matières plastiques;matériaux d'emballage en matière plastique (ou comportant des matières plastiques);bandes collantes en matières plastiques ou comportant des matières plastiques; feuilles auto-collantes, bandes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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