Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEAL
BR INVEST, SARL

Numéro de dépôt :
3857509
Date de dépôt :
08/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2021
MEAL de BR INVEST

Présentation de la marque MEAL

Déposée le 8 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BR INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BR INVEST domicilié(e) 192 RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BR INVEST domicilié(e) 192 RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France.

La marque MEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEAL est expirée depuis le 8 septembre 2021.

BR INVEST a également déposé les autres marques suivantes : LE MAG38


BR INVEST, SARL - 192 RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France


BR INVEST - 192 RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587071 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.