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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BR AUTOMOBILE
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X CARS PROJECT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

X CARS PROJECT
BR AUTOMOBILE, EURL

Numéro de dépôt :
4149946
Date de dépôt :
20/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
X CARS PROJECT de BR AUTOMOBILE

Présentation de la marque X CARS PROJECT

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BR AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « X CARS PROJECT »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BR AUTOMOBILE domicilié(e) 445 RUE PIERRE LONGUE - 74800 - AMANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 607 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BR AUTOMOBILE, M. ROMAIN BASTARD domicilié(e) 445 RUE PIERRE LONGUE - 74800 - AMANCY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BR AUTOMOBILE, EURL - 445 RUE PIERRE LONGUE - 74800 - AMANCY - France - SIREN 807607387


BR AUTOMOBILE, M. ROMAIN BASTARD - 445 RUE PIERRE LONGUE - 74800 - AMANCY - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668187 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.