Déposée par voie électronique le 5 mars 2019 par BPM GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « B P M OCCASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-13 du 29 mars 2019.
Le déposant est BPM GROUP domicilié(e) 12 RUE DE LA MOUCHETIERE ZI D'INGRÉ - 45140 - SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BPM GROUP, Madame Anne-Laure Boisard domicilié(e) La Maison Neuve - 44360 - Vigneux de Bretagne - France.
La marque B P M OCCASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BPM GROUP - 12 RUE DE LA MOUCHETIERE ZI D'INGRÉ - 45140 - SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE - France
BPM GROUP, Madame Anne-Laure Boisard - La Maison Neuve - 44360 - Vigneux de Bretagne - France
Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26
Véhicules ;
Publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication; Gestion des affaires commerciales; Gestion de fichiers informatiques; Recueil et systématisation de données techniques du secteur automobile dans des bases de données informatiques; Organisation et gestion d'un fichier central sur les données techniques du secteur automobile, des véhicules, des pièces automobiles et à la gestion commerciale; Mise à jour et maintenance de données techniques du secteur automobile dans des bases de données informatiques; Services de collecte et de compilation de données techniques du secteur automobile dans des bases de données informatiques; Promotion des ventes; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules, de pièces automobiles ou d'informations techniques et commerciales du secteur automobile; Services de mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels via un réseau de télécommunications et notamment sur Internet, dans le domaine de l'automobile; Services de regroupement (à l'exception de leur transport) de véhicules et de véhicules d'occasion, leurs pièces et accessoires permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; Services de vente au détail de véhicules y compris en ligne; Services de comparateurs de véhicules y compris en ligne ; relations publiques, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité; organisation de manifestations promotionnelles ;
Assurances, assurances pour véhicules, assurances en cas de vol ou d'accident de véhicules; Services de conseils et de courtage en matière d'assurance de véhicules; services de financement pour l'achat, la reprise, l'entretien ou la réparation de véhicules; Estimations financières des coûts de réparation de véhicules; Affaires financières ;
Inspection de véhicules automobiles et de leurs parties avant entretien et réparation; Réparation et entretien de véhicules à moteur et leurs parties ainsi que de moteurs de véhicules automobiles et leurs parties; Services de vulcanisation de pneus automobiles [travaux de réparation]; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien de véhicules automobiles; Informations et services de conseils concernant l’entretien, la maintenance et les services de réparation de véhicules, y compris fournis par le biais d'une base de données en ligne ou de l'internet ;
Communication et échanges d'informations spécifiques aux informations techniques, aux pièces et à la gestion commerciale dans le secteur automobile; Location de temps d'accès à des bases de données; échange électronique de données mémorisées dans des bases de données accessibles par le biais de réseaux de télécommunication; fourniture d'accès à des bases de données informatiques en ligne; mise à disposition de connexions à des bases de données par voie de télécommunication; transmission et réception d'informations de bases de données par le biais de réseaux de télécommunication; mise à disposition de connexions à un réseau de communication mondial ou à des bases de données par voie de télécommunication; tous ces services étant relatifs à un logiciel spécifique au secteur automobile, gérant des bases de données relatives aux informations techniques, aux pièces automobiles et à la gestion commerciale ;
Services de gravage et de marquage de véhicules pour des objectifs de sécurité et d'identification; Gravures sur véhicules (vitres, carrosseries, pare-chocs, moteurs, châssis) destinées à la lutte contre le vol.
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