Déposée le 11 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) BPLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCUBATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPLUS domicilié(e) 67 Bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 751 100 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Le Bret BPLUS domicilié(e) 67 Bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France.
La marque SCUBATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BPLUS S.A - 67 Bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 338751100
Catherine Le Bret BPLUS - 67 Bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France
Inscription le 5 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425626 - Publication au BOPI 2006-01-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Horlogerie, montres. Bagages. Vêtements.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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