Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCUBATECH
BPLUS S.A

Numéro de dépôt :
3352029
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2015
SCUBATECH de BPLUS

Présentation de la marque SCUBATECH

Déposée le 11 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) BPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCUBATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPLUS domicilié(e) 67 Bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 751 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Le Bret BPLUS domicilié(e) 67 Bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque SCUBATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCUBATECH est expirée depuis le 11 avril 2015.

BPLUS a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOVA , BPLUS BRETAGNE PROPRETE LOGISTIQUE USUELS SERVICES , PASSTRAP , OVAL CUP , REVERSE , JET TIME , SCUBATIME , Symbole , TECHNOGRAPH 1935 , OXEO


BPLUS S.A - 67 Bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 338751100


Catherine Le Bret BPLUS - 67 Bd du Général Martial Valin,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 5 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425626 - Publication au BOPI 2006-01-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Horlogerie, montres. Bagages. Vêtements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.