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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BPL LEGUMESSociété Par Actions Simplifiée
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VERNET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERNET
BPL LEGUMES SAS Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1682380
Date de dépôt :
23/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2011

Présentation de la marque VERNET

Déposée le 23 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BPL LEGUMESSociété Par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BPL LEGUMESSociété Par Actions Simplifiée domicilié(e) 4, Route de Douai, 62159 VAULX VRAUCOURT (dossier no 2202560) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 258 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2202560) - France.

La marque VERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERNET est expirée depuis le 23 juillet 2011.

BPL LEGUMESSociété Par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : LEBRETON


BPL LEGUMES SAS Société Par Actions Simplifiée - 4, Route de Douai, 62159 VAULX VRAUCOURT (dossier no 2202560) - France - SIREN 342258043


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2202560) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2001 n°2202560 - Publication au BOPI 2001-07-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°440008 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440007 - Publication au BOPI 2006-09-11

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