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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BPL LEGUMESSociété par Actions Simplifiée
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LEBRETON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LEBRETON
BPL LEGUMES SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1337328
Date de dépôt :
08/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2016

Présentation de la marque LEBRETON

Déposée le 8 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BPL LEGUMESSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEBRETON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BPL LEGUMESSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 4 ROUTE DE DOUAI,62159 VAULX VRAUCOURT (dossier no 2303382) - 62159 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 258 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2303382) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LEBRETON est expirée depuis le 8 janvier 2016.

BPL LEGUMESSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : VERNET


BPL LEGUMES SAS Société par Actions Simplifiée - 4 ROUTE DE DOUAI,62159 VAULX VRAUCOURT (dossier no 2303382) - 62159 - France - SIREN 342258043


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86 BOULEVARD CARNOT,59000 LILLE (dossier no 2303382) - 59000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343529 - Publication au BOPI 2002-03-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Renouvellement sans limitation n°2060722 - Publication au BOPI 1996-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2005 n°2303382 - Publication au BOPI 2005-12-20

Inscription le 9 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441996 - Publication au BOPI 2006-10-09

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343530 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344763 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination n°344764 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 9 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441995 - Publication au BOPI 2006-10-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Inscription le 8 juillet 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°651076 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Inscription le 8 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651075 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Inscription le 8 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°651077 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Viande, poisson, volaille et gibier, salaisons;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes, et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.