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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BPL LEGUMESSAS
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SEMEUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEMEUSE
BPL LEGUMES SAS SAS

Numéro de dépôt :
93484276
Date de dépôt :
15/09/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2013

Présentation de la marque SEMEUSE

Déposée le 15 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BPL LEGUMESSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEMEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BPL LEGUMESSAS domicilié(e) 4, ROUTE DE DOUAI,62159 VAULX VRAUCOURT (dossier no 2248563) - 62159 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 258 043 .

La marque SEMEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMEUSE est expirée depuis le 3 septembre 2013.


BPL LEGUMES SAS SAS - 4, ROUTE DE DOUAI,62159 VAULX VRAUCOURT (dossier no 2248563) - 62159 - France - SIREN 342258043



Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2003 n°2248563 - Publication au BOPI 2003-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination n°344764 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344763 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 25 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°304387 - Publication au BOPI 2000-07-25

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.