Déposée par voie électronique le 2 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPHL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUALLIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPHL domicilié(e) 22 AV de la Baltique - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 147 766 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BPHL domicilié(e) 22 AV de la Baltique - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France.
La marque QUALLIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALLIENCE est expirée depuis le 2 février 2021.
BPHL, SARL - 22 AV de la Baltique - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 524147766
BPHL - 22 AV de la Baltique - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
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