Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALLIENCE
BPHL, SARL

Numéro de dépôt :
3802953
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2021
QUALLIENCE de BPHL

Présentation de la marque QUALLIENCE

Déposée par voie électronique le 2 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPHL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALLIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPHL domicilié(e) 22 AV de la Baltique - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 147 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BPHL domicilié(e) 22 AV de la Baltique - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France.

La marque QUALLIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALLIENCE est expirée depuis le 2 février 2021.


BPHL, SARL - 22 AV de la Baltique - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France - SIREN 524147766


BPHL - 22 AV de la Baltique - 91140 - VILLEBON SUR YVETTE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; cafetières électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.