Marque renouvelée - Marque en vigueur

VISION PATRIMOINE L'EXPERTISE CAISSE D'EPARGNE EN TOUTE LETTRE
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3449139
Date de dépôt :
07/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2026
VISION PATRIMOINE L\'EXPERTISE CAISSE D\'EPARGNE EN TOUTE LETTRE de BPCE

Présentation de la marque VISION PATRIMOINE L'EXPERTISE CAISSE D'EPARGNE EN TOUTE LETTRE

Déposée le 7 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VISION PATRIMOINE L'EXPERTISE CAISSE D'EPARGNE EN TOUTE LETTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-41 du 13 octobre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France.

La marque VISION PATRIMOINE L'EXPERTISE CAISSE D'EPARGNE EN TOUTE LETTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VISION PATRIMOINE L'EXPERTISE CAISSE D'EPARGNE EN TOUTE LETTRE arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Inscription le 25 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510831 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2016 n°2623011 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-05

Papier, carton, cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, prospectus publicitaires, brochures, publications en tout genre et sous toute forme imprimée, revues périodiques, magazines, enseignes en papier ou en carton, affiches, affichettes, images, produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés.

Service de mercatique téléphonique dans le domaine de la finance ; compilation de renseignements ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) dans le domaine de la finance ; service d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia dans le domaine de la finance ; service d'abonnement à des services télématiques et téléphoniques dans le domaine de la finance ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données, abonnements à des journaux électroniques, lettres d'information, magazines et publications pour des tiers, abonnement à un service de télécommunication dans le domaine de la finance ; services de diffusion d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) dans le domaine de la finance ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) dans le domaine de la finance ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Conseils financiers, investissement de capitaux, organisation et fourniture de prêt et d'investissement de capitaux ; consultations professionnelles en matière financière ; services de constitution et de placement de capitaux et de fonds ; opérations financières et monétaires ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; affaires immobilières, expertises (estimations) en matière immobilière ; services fiduciaires ; gestion de portefeuille boursier ; constitution de fonds ; placement de fonds ; services de financement, parrainage financier, transactions financières ; transferts électroniques de fonds ; émission de bons de valeur ; courtage en bourse ; cote en bourse ; gérance de fortune ; inter médiation financière ; estimations financières et monétaires ; analyse financière et monétaire ; consultations en matière financière et monétaire ; information en matière financière et monétaire ; aide et conseil a la direction des affaires financières, monétaires et boursières ; conseils en organisation et direction des affaires financières, monétaires et boursières ; recherches pour affaires financières, monétaires et boursières, services financiers rendus au moyen de guichets, de terminaux électroniques ; affaires financières ; affaires monétaires ; agences immobilières ; agences de logement (propriétés immobilières) ; cautions (garanties) ; courtage en biens immobiliers ; investissements de capitaux et constitution de capitaux ; opérations de changes ; gérances de fortune ; estimations fiscales et expertises fiscales ; prêts financiers ; transferts électroniques de fonds ; transactions financières. Prise de participation et d'intérêts dans le capital de société ; associations ; groupement d'intérêts économique dans les domaines industriels, financiers et immobiliers.

Télécommunications, services de communication radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, et par tous moyens téléinformatiques, messageries par voie téléphonique et télématique et par terminaux d'ordinateur, messagerie électronique et téléphonique dans le domaine de la finance. Services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques, permettant la prise de commandes dans le domaine de la finance. Services de diffusion d'information commerciale par voie électronique et téléphonique dans le domaine de la finance ; services de diffusion de publicité par voie électronique et téléphonique dans le domaine de la finance.

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimedias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.