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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BPCE
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SOCAMI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOCAMI
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1336709
Date de dépôt :
31/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2025

Présentation de la marque SOCAMI

Déposée le 31 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCAMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque SOCAMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOCAMI arrivera à expiration en date du 31 décembre 2025.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 Avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 58 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299857 - Publication au BOPI 2005-10-26

Renouvellement sans limitation n°2059859 - Publication au BOPI 1996-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 12 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°348304 - Publication au BOPI 2002-06-12

Inscription le 28 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513929 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-28

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2015 n°2592202 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-07-03

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